Règlement intérieur à destination des élèves de Culture et Formation

Chaque élève s’engage à respecter les conditions générales de délivrance des formations ainsi que l’ensemble des règles liées à l’utilisation des différents services fournis par Culture et Formation (réseaux, messagerie privée, relations avec le pôle suivi élèves, les formateurs).

Tout comportement manifestement contraire aux bonnes mœurs (impolitesse, harcèlement, menaces, injures…) pourra faire l’objet d’une sanction.

Il est notamment interdit aux élèves :

• d’utiliser les services mis à disposition à des fins illégales,
• de faire un usage commercial des informations, services et contenus fournis,
• de céder à titre gratuit ou payant ses identifiants d’accès à un tiers,
• de diffuser au public les contenus pédagogiques ainsi que l’ensemble des activités liées,
• d’avoir un comportement irrespectueux à l’égard de l’ensemble des collaborateurs de Culture et Formation, des autres élèves au sein des outils ou espaces de travail collaboratif mis à disposition quel que soit le mode de communication utilisé (téléphone, réseaux sociaux, classe virtuelles…),
• de diffuser des coordonnées personnelles (adresses électroniques, adresses postales, numéros de téléphone…),
• de s’adonner à la fraude et au plagiat lors des épreuves, des rapports, du contrôle continu,
• de falsifier les documents en tout genre (convention de stage, certificat de scolarité, attestations…),
• de faire usage de téléphone portable ainsi que tout appareil audio ou vidéo pendant les épreuves de certification.

Quand l’élève se rend en entreprise pour la réalisation des stages, il doit respecter le règlement intérieur de l’entreprise d’accueil.

Toute fraude, tentative de fraude (avant ou pendant une épreuve) ou perturbation du déroulement des épreuves surveillées (en présentiel ou à distance via une plateforme dédiée) fera l’objet d’un rapport de surveillance. L’épreuve pourra se voir sanctionnée de la note de zéro, note éliminatoire.

Les cours se déroulent à distance ou en ligne. Le parcours de formation comprend un certain nombre de cours à étudier avec la réalisation d’évaluations. Il appartient à l’élève de se connecter sur son espace élève pour se tenir informé des actualités et courriers qui lui sont déposés sur son espace formation.

La présence aux classes virtuelles n’est pas obligatoire. Cependant, lorsque l’élève s’engage à y participer, il est prié d’assurer sa présence par respect pour les intervenants.

Pour les élèves qui bénéficient d’une prise en charge par un tiers financeur (CPF, OPCO, Pôle Emploi, Entreprises…), ils s’engagent à suivre avec assiduité la formation pour laquelle ils sont inscrits. Il réalisera le nombre d’heures mentionné dans la convention de formation professionnelle.

Pour les formations qui comprennent des épreuves, l’élève reçoit une convocation un mois avant, il est prié de prévenir Culture et Formation en cas d’impossibilité de présence avec des justificatifs 72 heures avant. Dans le cas contraire, Culture et Formation peut prendre la décision de refuser la présence aux prochaines épreuves et encaisser le chèque de caution.

Pour les formations métiers, l’élève reçoit un certificat de fin de formation basé sur le contrôle continu.

Pour les formations certifiantes, l’élève reçoit un titre à finalité professionnelle après avoir suivi le parcours déterminé dès son inscription. Une convocation est envoyée un mois avant avec un guide des épreuves et un règlement à respecter lors des épreuves.

Pour la préparation aux examens de l’Education Nationale, il appartient à l’élève de s’inscrire auprès des rectorats pour passer les examens.

Pour les préparations aux concours, il appartient aux élèves de s’inscrire dans les différentes écoles, administrations pour participer aux épreuves des concours.